MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

SOCIÉTÉ LYONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SLTP)
Forme juridique : SASU – Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
SIREN : 753 175 819
SIRET (siège) : 753 175 819 00022
Numéro RCS : 753 175 819 R.C.S. Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60753175819
Capital social : 100 000 €
Siège social : 244 Rue du Général de Gaulle, 69530 Brignais – France

Dirigeant : La Maison Noire

2. ACTIVITÉ

Activité principale :
Démolition, terrassement, dépollution, VRD et toutes activités liées aux travaux publics.
Transport public routier de marchandises et/ou location de véhicules industriels avec conducteur.

Code APE / NAF : 43.12A – Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Conventions collectives applicables :
– Ouvriers de travaux publics – IDCC 1702
– Employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics – IDCC 2614

 

3. HÉBERGEMENT DU SITE

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de SLTP, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

5. PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

SLTP s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués depuis le site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Données collectées : formulaires de contact, données de navigation, cookies.
Responsable du traitement : SLTP
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6. COOKIES

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7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SLTP s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
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